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Agenda de Royan - Appel d'offres
Notice explicative pour l'Agenda de Royan
Publication : 06/04/2012
Mise en ligne : 06/04/2012
Echéance : 09/05/2012
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La réglementation des marchés publics
Code des marchés publics (édition 2006)
Version consolidée au 1 mai 2010